Préparer le 1er Conseil d’école (suite…)

Les élections des représentants de parents d’élèves sont passées, le nouveau Conseil d’école est désormais constitué pour l’année, il s’agit à présent d’organiser la première réunion de ses membres qui aura lieu dans la première quinzaine du mois de novembre.

Quelques indications et conseils pour bien vous préparer :
  • Se remettre au clair sur les points règlementaires et les demandes institutionnelles à inscrire obligatoirement à l’ordre du jour de ce 1er Conseil d’école,
Entre autres :

  • le vote du règlement intérieur avec obligation d’annexer un charte des bons usages du numérique
  • les actions pédagogiques et éducatives du projet d’école  
  • les modalités d’inclusion des EBEP et des élèves en situation de handicap
  • la présentation du PPMS et des exercices (effectués et prévus)
  • la présentation des protocoles de gestion des situations particulières (programme PHARE, santé mentale)
  • les modalités de communication entre l’école et les familles
  • le bilan d’activités et financier de la Coopérative scolaire
  • la consultation par le Maire sur l’utilisation des locaux en dehors du temps scolaire
  • Organisez un échange avec la collectivité, en amont du Conseil, pour proposer l’ordre du jour et transmettez les éventuelles demandes de travaux, de réparations, de matériel, etc. : celles-ci n’ont pas besoin d’être listées au Conseil d’école sauf si on souhaite, pour une quelconque raison, qu’elles soient inscrites au Procès verbal.
  • Demandez aux parents élus de vous fournir leurs questions et suggestions,  au moins 15 jours avant le conseil d’école. Cela vous laissera une marge pour éventuellement ajouter un ou deux points à votre ordre du jour (si les éléments transmis par les parents n’ont pas leur place au Conseil d’école, ils doivent être écartés MAIS il est nécessaire de les traiter dans un autre cadre : rendez-vous, médiation d’autres parents, etc…)
  • Evitez de mettre à l’ordre du jour une rubrique « questions diverses », « questions des parents »,… Elle témoigne d’une volonté d’être ouvert aux discussions mais elle est très souvent à l’origine de débats qui dérapent suite à des questions inattendues et parfois inappropriées. Vous êtes garant de la bonne tenue du Conseil. L’ordre du jour doit être suffisamment complet pour pouvoir y rattacher la plupart des questions des parents.
  • Envoyez les invitations aux différents participants, avec l’ordre du jour,  au moins 8 jours avant le conseil (délai règlementaire). Des documents utiles aux débats peuvent être joints à ces invitations (par exemple, le règlement de l’école pour le 1er Conseil)
  • Préparez une trame avec les informations essentielles à ne pas oublier, vous n’aurez plus qu’à ajouter les éléments apportés par les autres membres et les points essentiels des débats.
  • Impliquez vos collègues dans la conduite du Conseil : le directeur préside, cela ne veut pas dire qu’il est seul maître à bord. Tous les enseignants peuvent prendre en charge un ou plusieurs points de l’ordre du jour. Répartissez-vous les rôles en amont, en plus de vous permettre de souffler un peu, cela donnera aux membres du conseil l’image d’une école dynamique où tout le monde prend sa place.
  • Prévoyez un temps convivial à l’issue du Conseil d’école, cela permet de revenir de façon plus informelle sur certains point qui ont été discutés pendant la réunion et de renforcer le lien entre les participants. Vous pourrez éventuellement proposer que les parents et les élus préparent les prochains temps conviviaux…
Et le Jour J ? 
  • Accueillez chaque membre personnellement, remerciez tout le monde de sa présence et de son implication dans la vie de l’école.
  • Donnez des « règles » de prise de parole pour garantir l’écoute et l’équité entre les différents participants.
  • Désignez au minimum un secrétaire de séance qui prendra des notes, notamment les interventions des différents membres, et signera avec vous le procès verbal.
  • N’hésitez pas à « perdre » un peu de temps lors du 1er Conseil pour en expliquer le rôle et le fonctionnement (notamment le respect de l’ordre du jour, le fait de ne pas discuter de situations individuelles,…)
  • Parlez calmement et distinctement, menez les débats, distribuez la parole, pensez à solliciter ceux qui ne s’expriment pas spontanément, n’hésitez pas à recadrer, voire à arrêter la discussion si elle part dans des chemins délicats ou si le thème dévie.
  • Cherchez l’équilibre entre une atmosphère détendue (l’humour n’est pas interdit…) et le respect du cadre institutionnel.
  • Soyez attentif à ne pas dépasser les deux heures de réunion dévolues au Conseil d’école.

Le Conseil d’école, ce n’est pas … Mais c’est…
  • une réunion « descendante » où l’école informe les autres membres (élus, parents, DDEN,…) de tout ce qu’elle fait
  • une réunion de concertation où tout le monde participe aux débats et aux décisions
  • un monologue du directeur/de la directrice
  • une discussion à plusieurs voix où la parole est partagée et encouragée
  • un lieu pour régler les cas particuliers d’élèves ou de parents, voire pour régler ses comptes
  • le moment de réfléchir ensemble au meilleur cadre et aux meilleures actions possibles pour faire réussir tous les élèves
  • une réunion improvisée où on peut parler de tout sans exception
  • une instance officielle régie par un cadre règlementaire
  • seulement une instance qu’on organise parce qu’on n’a pas le choix
  • une réelle occasion de faire vivre concrètement la notion de communauté éducative en donnant sa place à chacun
Et après ?

A l’issue  du conseil d’école, vous devrez rédiger un procès-verbal qui sera signé par vous et contresigné par le secrétaire de séance. Ce procès-verbal sera consigné à l’école. Il sera transmis à l’IEN de circonscription ainsi qu’à tous les membres du Conseil. Il sera également communiqué à l’ensemble des parents d’élèves  a minima par affichage dans un lieu accessible à l’intérieur de l’enceinte de l’école.

A noter : les représentants de parents d’élèves ont la possibilité de diffuser, de leur côté, un compte-rendu de la réunion du Conseil d’école.

Pour vous aider :

Préparer son 1er Conseil d’école

Le conseil d’école est l’instance principale de l’école. C’est un organe de concertation institutionnelle doté de compétences décisionnelles.

 

Point d’attention préalable :

“Le conseil d’école se réunit […] obligatoirement dans le mois suivant la proclamation des résultats des élections, sur un ordre du jour adressé au moins huit jours avant la date des réunions aux membres du conseil.” (Article D411-1 du Code de l’éducation)

Les congés d’automne débutant 7 jours après la date du scrutin du 11 octobre, il est réglementairement impossible de réunir son 1er Conseil d’école avant ces congés. Pour adresser les ordres du jour aux nouveaux membres du Conseil en respectant le délai de 8 jours, il faut obligatoirement attendre la reprise du 4 novembre.

Suivant si vous avez proclamé vos résultats vendredi 11 octobre ou lundi 14 octobre, vous aurez jusqu’au 11 (le 8 en réalité puisque le lundi 11 est férié) ou au 14 novembre : infographie explicative

 

Quelques documents utiles :

Parlement des enfants 2024-2025, c’est parti !

La 28ème édition de l’opération du Parlement des enfants est lancée.

Au programme des propositions de lois à rédiger cette année : la lutte contre la pollution des océans !

Image de fond bloc spécifique édition

Vous avez des élèves de CM2 et vous souhaitez faire vivre à votre classe un projet qui s’inscrit dans le Parcours citoyen ? N’hésitez plus.

Retrouvez toutes les informations utiles et le règlement de l’opération sur le site du Parlement des Enfants.

Les candidatures doivent parvenir par mail à christine.veuillet@ac-dijon.fr pour le vendredi 18 octobre 2024 dernier délai.

Contacts à la DSDEN pour toute question et/ou aide à candidater :

*Christine Veuillet, Gestionnaire Vie Scolaire     03 85 22 55 33

*Frédérique Godard, Référente Départementale des Directeurs/rices   06 28 63 29 89

Préparer les élections des représentants de parents d’élèves

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Moment crucial de chaque début d’année scolaire, les élections des représentants de parents d’élèves se préparent dès les premiers jours de rentrée : quand et comment informer les parents ? comment constituer les listes ? quel mode de scrutin ? quel échéancier ? …
Quelques points d’attention

 

  • L’information aux parents :

Elle doit être claire, détaillée et s’adresser à tous les parents d’élèves : multipliez les canaux d’information pour qu’aucun parent ne passe à côté (oralement dans chaque réunion de rentrée, par un mot écrit dans les cahiers de liaison, par affichage, par l’ENT, …), expliquez le rôle des représentants et comment se faire connaître si on souhaite être candidat, sollicitez au maximum l’ensemble des parents (même – et surtout – ceux qui ne participent pas spontanément), mettez-les en relation avec les représentants actuels, veillez à l’accessibilité des listes de candidatures,…

  • La composition des listes de candidats :

Une liste doit comporter au minimum deux noms (sinon elle n’est pas recevable et les décisions prises en Conseil d’école seront considérées comme irrégulières) et au maximum deux fois plus de noms que de classes (s’il y a plus de noms, il faut constituer une liste supplémentaire).

Les mentions titulaire et suppléant n’apparaissent pas sur les bulletins, c’est l’ordre d’inscription qui est déterminant : les premiers noms sont titulaires, les suivants sont suppléants.

  • Les modalités du scrutin

Un nouveau décret est paru le 2 juillet 2024 concernant le vote électronique. Celui-ci est désormais concrètement possible mais attention, un cahier des charges rigoureux est à respecter pour pouvoir le mettre en oeuvre.

  • Le 1er Conseil d’école
Etant donné le délai réglementaire de 8 jours ouvrables entre le résultat des élections et la convocation du 1er Conseil d’école, celui-ci ne peut se tenir qu’après les congés d’automne, c’est-à-dire au plus tôt le 4 novembre.
A consulter :
* Le calendrier simplifié des opérations
* L’arrêté du 2 juillet 2024 sur les modalités de vote
* quelques points du cahier des charges sur le vote électronique
* Le lien vers le Cloud qui regroupe les documents utiles

 

Du nouveau sur les sorties scolaires en Maternelle !

(parution au BO n°30 du 25 juillet 2024)
Deux modifications significatives sur les taux d’encadrement en Maternelle :
* pour le taux d’encadrement minimum : « deux adultes dont l’enseignant de la classe » est remplacé par « « deux adultes dont un enseignant ».
Un enseignant autre que l’enseignant de la classe peut donc encadrer une sortie d’élèves de Maternelle.
* pour les sorties de proximité : « à l’école maternelle, l’enseignant, accompagné d’un adulte, peut se rendre avec sa classe, soit à pied, soit en car spécialement affrété pour la sortie scolaire, sur un lieu situé à proximité de l’école pour une durée globale qui ne dépasse pas la demi-journée de classe. Au-delà de 24 élèves, la présence d’un adulte supplémentaire est recommandée. »
L’enseignant(e) et l’ATSEM sont donc suffisant(e)s pour encadrer une sortie de proximité en Maternelle.
Attention, ces taux sont des taux d’encadrement minimum, il est très souvent judicieux d’aller au-delà des recommandations pour assurer la sécurité des élèves en sortie scolaire.

Modalités d’évaluation des Directeurs/rices d’école

Circulaire relative à l’évaluation des Directeurs parue au BO n°15 du 11 avril 2024.

A retenir :
* il s’agit d’un entretien professionnel, mené par l’IEN de circonscription
* il intervient dans les 3 premières années d’exercice de la fonction, puis au minimum tous les 5 ans
* il concerne aussi les chargés d’école
* il est distinct du rendez-vous de carrière
* en cas de programmation la même année, le rendez-vous de carrière prime sur l’entretien professionnel
* il fait l’objet d’un compte-rendu guidé par un formulaire comportant une appréciation générale, rédigé par l’IEN, visé et éventuellement complété par le/la DASEN.
Références :

Inscription / admission à l’école : quelques points de vigilance

La fin de l’année scolaire se profile et, avec elle, le temps des inscriptions à l’école pour la prochaine rentrée.
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Un rappel important :
L’inscription est une démarche des parents qui se soumettent à l’obligation scolaire prévue par la loi.
Il appartient aux seuls maires de contrôler que les familles présentes sur leur commune respectent l’obligation scolaire. En effet, cette compétence, qu’ils exercent au nom de l’Etat, n’est en aucun cas transférable.
DONC : Le directeur d’école n’inscrit pas les nouveaux élèves, il procède aux admissions des élèves qui ont été inscrits auparavant par le maire de la commune.

La mission du maire est décrite aux articles R.131-3 et suivants du code de l’éducation.

Le  Règlement départemental type précise le cadre de l’admission à l’école dans l’Article 2.1 :

L’admission dans une école est enregistrée par le directeur de l’école sur présentation par la famille :

– du certificat d’inscription délivré par le maire de la commune dont dépend l’école et indiquant, lorsque la commune dispose de plusieurs écoles, celle que l’enfant doit fréquenter ;
– d’un document attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ou un certificat de contre-indication.
A défaut de l’un ou l’autre des ces documents, l’élève est accueilli, enregistré en Admission provisoire. Sans régularisation dans les 3 mois suivant la rentrée, le Médecin scolaire est alerté.
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A savoir également :
*Un élève peut être accueilli dans une école sans y être encore réellement inscrit (désaccord des parents sur le lieu de scolarisation, attente d’un jugement, de la radiation d’une autre école, de documents attestant la vaccination, etc.). Il est alors en Admission provisoire sur ONDE, tant que la situation n’est pas réglée.
*Un élève n’est radié d’une école que s’il la quitte en cours d’année scolaire. S’il change d’école pour la prochaine rentrée scolaire, il est enregistré comme « Quittant l’école ».
*Lorsqu’un élève est radié, la date de radiation et la date d’inscription dans la nouvelle école doivent coïncider, pour ne laisser aucun jour sans scolarisation.
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Quelques documents utiles :
                                       *un modèle de mot explicatif aux parents

Sorties et voyages scolaires

Pour rappel, la circulaire du 13 juin 2023 a modifié la règlementation concernant les sorties et voyages scolaires.

Vous trouverez ici :

L’article 5.6 a également été intégré, sur ce sujet, au nouveau Règlement départemental type des écoles de Saône-et-Loire en vigueur depuis le 16 novembre 2023.

Pour accéder à tous les documents, formulaires à remplir,… : site EPS71 

Procédures passages, maintiens, passages anticipés : documents annexes

Campagne 2023-2024 :

Documents annexes nécessaires aux procédures de passages, de maintiens et de passages anticipés :

SOMMAIRE

annexe_1_calendrier_Affelnet_6eme_2024

annexe_2 – foire aux questions destinée aux parents d’élèves

annexe_3_fiches_ONDE

annexe_3BIS_collège de secteur

annexe_4 – motifs de dérogation

annexe_5 – affectation des élèves du privé dans l’enseignement public

annexe_6 – procédure de passage en 6ème

annexe_7 – notification de poursuite de scolarité

annexe_8 – procédure d’appel

annexe_9 – constitution du dossier en cas de recours

annexe_10 – fiche de synthèse d’évaluation scolaire_pour_commissions_de_circonscription

annexe_11 – procédure de passage tous niveaux hormis 6ème

 

Renouvellement des demandes pour l’organisation du temps scolaire

Les demandes de validation pour l’organisation du temps scolaire sont à renouveler cette année pour toutes les écoles.

Ces demandes doivent s’effectuer tous les 3 ans, même lorsqu’aucun changement n’est prévu dans les horaires et la répartition des jours de classe sur la semaine.

Référence : article D521-12 du Code de l’éducation, modifié par décret du 27 juin 2017

DocumentationEduscol OTS

Concrètement, quelle est la marche à suivre pour les Directeurs ?

1 – Après concertation en Conseil des maîtres, le directeur remplit un formulaire pour faire une proposition.

Parallèlement, la collectivité, qui a également reçu un courrier de Madame la DASEN pour l’informer, délibère en Conseil municipal (ou syndical dans le cas des RPI).

2 – Le sujet est mis à l’ordre du jour du 2ème Conseil d’école qui doit donner un avis sur les propositions faites.

3 – Le Directeur envoie par courrier postal, avant le 31 mars 2024, le formulaire complété, daté et signé, accompagné du procès-verbal du Conseil d’école qui a émis un avis : DSDEN de Saône-et-Loire – Service des Rythmes scolaires – 24 bd Henri Dunant – 71000 MÂCON

NB : Si le 2ème Conseil d’école ne peut être programmé avant  le 31 mars, il faudra réunir un Conseil d’école extraordinaire avec ce point à l’ordre du jour.

Les propositions du Conseil d’école et de la collectivité seront ensuite comparées et soumises à l’avis de l’IEN de la circonscription. En cas de divergence, Madame la DASEN mettra en place une concertation puis arrêtera l’organisation à retenir.

 

 

PPMS : Qu’est-ce qui change pour les Directeurs ?

PPMS : ce qui change cette année :Le plan particulier de mise en sûreté (PPMS) est un document opérationnel qui permet d’assurer la sécurité des personnes présentes dans l’école ou l’établissement dès lors que survient un événement majeur et en attendant l’arrivée des secours. Cette année, 1/5 des écoles du département utiliseront la nouvelle trame unifiée, selon le déroulement ci-dessous.

Pour vous permettre de comprendre et de visualiser les éléments à retenir concernant les écoles, vous trouverez en cliquant sur les liens ci-dessous  :

 

ACCUEILLIR DANS LE RESPECT DE LA DIFFÉRENCE: L’EXEMPLE DES FAMILLES DE VOYAGEURS

Les enfants issus de familles itinérantes et de Voyageurs (EFIV) sont des enfants plurilingues, entrés dans le langage dans des langues familiales qui ne sont pas du français, ou qui pratiquent des variétés et des normes de français éloignés des usages majoritaires et scolaires.
Le site BILEM (Bilinguisme en maternelle et au cycle 2) propose des ressources pour l’accompagnement des élèves, des familles et des professionnels de l’éducation:

Découvrez le dernier numéro de l’infolettre L’École 71 en version mobile !

La lettre d’information bimensuelle des écoles de Saône-et-Loire

N°42 du 14 octobre 2024

En direct des classes

Rencontre U-CEPS à Buxy

Ce vendredi 11 octobre, les élèves de cycle 2 des écoles de Saint-Boil, Genouilly, Messey-sur-Grosne, Marcilly-lès-Buxy et Jully-lès-Buxy se sont retrouvés au complexe des Raveaux à Buxy. Après une courte passation de consignes par la présidente de l’association Emilie Colin et un échauffement en musique, ils ont tourné tout au long de la matinée, en groupes, sur des ateliers d’escalade et d’athlétisme mettant en oeuvre de nombreuses compétences : grimper sans appréhension, respecter des règles de sécurité, lancer loin, lancer précis, courir vite, courir longtemps, soutenir l’effort, encourager les copains, compter les points, …

La suite et les autres photos  ici

L’actualité pédagogique

Dis-moi dix mots

Le “Concours des dix mots”, en lien avec l’opération “Dis-moi dix mots”, est un concours de création littéraire et artistique.

Inscriptions sur ADAGE jusqu’au 30 janvier 2025.

  En savoir plus  

Projets départementaux Arts visuels et Education musicale 2024-2025

Vous trouverez    ici    les ressources des projets arts et culture. Elles seront alimentées tout au long de l’année. Vous pouvez encore vous inscrire aux projets dans l’application ADAGE. Nous pouvons vous aider pour l’inscription.

Inscription aux Projets Classes Robots 2.0 et Podclasse 

Les projets Classes Robots 2.0 et Podclasse sont désormais ouverts à candidature.

Retrouvez les formulaires d’inscription   ici  

 

Journée nationale de lutte contre le harcèlement à l’école : 7 novembre 2024

 

Cette journée de mobilisation constitue l’un des temps forts du programme de lutte contre le harcèlement à l’école, pHARe, déployé cette année dans toutes les écoles élémentaires et établissements scolaires. Informations   ici  

Travailler avec un chercheur

Vous avez un projet de rencontre, de podcast, d’atelier de découverte, d’exposition concernant les sciences au sens large (sciences humaines et sociales comprises) et vous aimeriez entrer en contact avec des chercheurs travaillant sur ces thématiques ?

Le Hub des universités de Bourgogne-Franche-Comté est là pour vous aider !

  En savoir plus  

Parlement des enfants, plus que quelques jours pour candidater !

 

Vous avez seulement jusqu’au 18 octobre pour adresser votre candidature, ne laissez pas passer la date…

Toutes les informations   ici  

Signature convention tennis

Le 11 octobre 2024, la signature d’une nouvelle convention entre la DSDEN, l’USEP 71 et le comité de Tennis vient concrétiser une coopération construite depuis 2021 entre le comité départemental de Tennis, les écoles et l’USEP 71.

  En savoir plus  

Résidences d’auteurs à l’école

Le CNL et l’Éducation nationale reconduisent le dispositif des résidences destinées à faire découvrir le métier d’auteur et le processus de création littéraire. L’appel à projets est ouvert aux écoles et établissements sur ADAGE.

Candidatures sur ADAGE jusqu’au 8 novembre 2024 : toutes les informations   ici   

L’école maternelle et le CAMSP : un travail partenarial

Qu’est-ce que le CAMSP ? Comment fonctionne-t-il ?

Les centres d’action médico-sociale précoce (CAMSP) sont des établissements médico-sociaux chargés de la prise en charge précoce des problématiques de handicap chez les enfants âgés de 0 à 6 ans présentant des difficultés ou des retards dans leur développement. Les actions de prévention, de dépistage et de prise en charge se font, entre autre, en partenariat avec les écoles. L’une des missions du CAMSP est de faciliter l’adaptation dans le milieu scolaire, des enfants dépistés.

  En savoir plus  

Infos diverses

AESH : kit de prise de fonction

Voici un kit de prise de fonction destiné aux AESH qui découvrent leurs missions dans notre département.

Vous y trouverez notamment des informations concernant les missions de l’AESH, des indications sur la prise de poste, une présentation des services…

  En savoir plus  

Protocole d’accueil des EFIV

C’est un document d’accompagnement à la scolarisation à destination des écoles et des équipes pédagogiques, pour faciliter l’accueil, l’inclusion et le suivi des Elèves issus de Familles Itinérantes et de Voyageurs. Il est à adapter à la réalité locale. Exemple du CASNAV de Toulouse   ici  

Directeurs : un p’tit point sur…

Le PPMS 

Le plan particulier de mise en sûreté (PPMS) est un document opérationnel qui permet d’assurer la sécurité des personnes présentes dans l’école ou l’établissement dès lors que survient un événement majeur et en attendant l’arrivée des secours. Pour en savoir plus sur les exercices (quand et comment les réaliser) et trouver des documents qui peuvent vous aider, c’est  ici

Les registres et affichages obligatoires 

Un petit rappel sur les obligations du directeur d’école en matière de sécurité :

 

 memento  

  registres  

Sorties scolaires : le lien a changé !

Attention ! Le formulaire de déclaration en ligne des sorties scolaires occasionnelles n’est plus le même, l’ancien accès a été désactivé. Retrouvez les mises à jour  ici

Directeurs : C’est l’moment…

Préparer son 1er Conseil d’école (suite…)

Les élections des représentants de parents d’élèves sont passées, le nouveau Conseil d’école est désormais constitué pour l’année, il s’agit à présent d’organiser la première réunion de ses membres qui aura lieu dans la première quinzaine du mois de novembre.

Vous trouverez  ici   quelques indications et conseils pour bien vous préparer, pour gérer au mieux le Jour J et pour rédiger votre procès verbal dans les règles de l’art…

 

 

Lancement de la 6ème édition du Prix Maison d’Izieu

Confrontée comme tous les mémoriaux de la Seconde Guerre mondiale à la disparition progressive des témoins et à la nécessité de trouver de nouveaux outils pour transmettre la mémoire de cette période, la Maison d’Izieu souhaite par la création de ce prix contribuer à la réflexion et à la compréhension du présent aux jeunes générations à la lumière du passé.

Le Prix Maison d’Izieu répond à l’une des missions du mémorial : « contribuer à la réflexion et l’éducation de tous les publics sur le crime contre l’humanité et les circonstances qui l’engendrent : idéologies totalitaires, extrémismes religieux, violation des droits fondamentaux, essentialisation raciale, déportations, tueries de masse. »

La thématique de l’édition 2024-2025 : « Lettres et dessins d’enfants réfugiés dans les conflits, d’hier et d’aujourd’hui » permet aux élèves de mener une réflexion sur les conséquences des conflits dont des enfants furent victimes hier et le sont encore aujourd’hui.

Par ici:
https://prix.memorializieu.eu/