Direction, Fonctionnement de l'école, Outils, Règlementation, Relations partenaires / parents

Préparer son 1er Conseil d’école

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Le conseil d’école est l’instance principale de l’école. C’est un organe de concertation institutionnelle doté de compétences décisionnelles.

 

Point d’attention préalable :

“Le conseil d’école se réunit […] obligatoirement dans le mois suivant la proclamation des résultats des élections, sur un ordre du jour adressé au moins huit jours avant la date des réunions aux membres du conseil.” (Article D411-1 du Code de l’éducation)

Les congés d’automne débutant 7 jours après la date du scrutin du 11 octobre, il est réglementairement impossible de réunir son 1er Conseil d’école avant ces congés. Pour adresser les ordres du jour aux nouveaux membres du Conseil en respectant le délai de 8 jours, il faut obligatoirement attendre la reprise du 4 novembre.

Suivant si vous avez proclamé vos résultats vendredi 11 octobre ou lundi 14 octobre, vous aurez jusqu’au 11 (le 8 en réalité puisque le lundi 11 est férié) ou au 14 novembre : infographie explicative

 

Quelques documents utiles :
Actualités, actus pédagogiques

Parlement des enfants 2024-2025, c’est parti !

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La 28ème édition de l’opération du Parlement des enfants est lancée.

Au programme des propositions de lois à rédiger cette année : la lutte contre la pollution des océans !

Image de fond bloc spécifique édition

Vous avez des élèves de CM2 et vous souhaitez faire vivre à votre classe un projet qui s’inscrit dans le Parcours citoyen ? N’hésitez plus.

Retrouvez toutes les informations utiles et le règlement de l’opération sur le site du Parlement des Enfants.

Les candidatures doivent parvenir par mail à christine.veuillet@ac-dijon.fr pour le vendredi 18 octobre 2024 dernier délai.

Contacts à la DSDEN pour toute question et/ou aide à candidater :

*Christine Veuillet, Gestionnaire Vie Scolaire     03 85 22 55 33

*Frédérique Godard, Référente Départementale des Directeurs/rices   06 28 63 29 89

Actualités, Direction, Fonctionnement de l'école, Outils, Relations partenaires / parents

Préparer les élections des représentants de parents d’élèves

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Moment crucial de chaque début d’année scolaire, les élections des représentants de parents d’élèves se préparent dès les premiers jours de rentrée : quand et comment informer les parents ? comment constituer les listes ? quel mode de scrutin ? quel échéancier ? …
Quelques points d’attention

 

  • L’information aux parents :

Elle doit être claire, détaillée et s’adresser à tous les parents d’élèves : multipliez les canaux d’information pour qu’aucun parent ne passe à côté (oralement dans chaque réunion de rentrée, par un mot écrit dans les cahiers de liaison, par affichage, par l’ENT, …), expliquez le rôle des représentants et comment se faire connaître si on souhaite être candidat, sollicitez au maximum l’ensemble des parents (même – et surtout – ceux qui ne participent pas spontanément), mettez-les en relation avec les représentants actuels, veillez à l’accessibilité des listes de candidatures,…

  • La composition des listes de candidats :

Une liste doit comporter au minimum deux noms (sinon elle n’est pas recevable et les décisions prises en Conseil d’école seront considérées comme irrégulières) et au maximum deux fois plus de noms que de classes (s’il y a plus de noms, il faut constituer une liste supplémentaire).

Les mentions titulaire et suppléant n’apparaissent pas sur les bulletins, c’est l’ordre d’inscription qui est déterminant : les premiers noms sont titulaires, les suivants sont suppléants.

  • Les modalités du scrutin

Un nouveau décret est paru le 2 juillet 2024 concernant le vote électronique. Celui-ci est désormais concrètement possible mais attention, un cahier des charges rigoureux est à respecter pour pouvoir le mettre en oeuvre.

  • Le 1er Conseil d’école
Etant donné le délai réglementaire de 8 jours ouvrables entre le résultat des élections et la convocation du 1er Conseil d’école, celui-ci ne peut se tenir qu’après les congés d’automne, c’est-à-dire au plus tôt le 4 novembre.
A consulter :
* Le calendrier simplifié des opérations
* L’arrêté du 2 juillet 2024 sur les modalités de vote
* quelques points du cahier des charges sur le vote électronique
* Le lien vers le Cloud qui regroupe les documents utiles

 

Actualités, B.O., Direction, Fonctionnement de l'école, Non classé, Règlementation

Du nouveau sur les sorties scolaires en Maternelle !

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(parution au BO n°30 du 25 juillet 2024)
Deux modifications significatives sur les taux d’encadrement en Maternelle :
* pour le taux d’encadrement minimum : « deux adultes dont l’enseignant de la classe » est remplacé par « « deux adultes dont un enseignant ».
Un enseignant autre que l’enseignant de la classe peut donc encadrer une sortie d’élèves de Maternelle.
* pour les sorties de proximité : « à l’école maternelle, l’enseignant, accompagné d’un adulte, peut se rendre avec sa classe, soit à pied, soit en car spécialement affrété pour la sortie scolaire, sur un lieu situé à proximité de l’école pour une durée globale qui ne dépasse pas la demi-journée de classe. Au-delà de 24 élèves, la présence d’un adulte supplémentaire est recommandée. »
L’enseignant(e) et l’ATSEM sont donc suffisant(e)s pour encadrer une sortie de proximité en Maternelle.
Attention, ces taux sont des taux d’encadrement minimum, il est très souvent judicieux d’aller au-delà des recommandations pour assurer la sécurité des élèves en sortie scolaire.
Actualités, B.O., Direction, Infos professionnelles

Modalités d’évaluation des Directeurs/rices d’école

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Circulaire relative à l’évaluation des Directeurs parue au BO n°15 du 11 avril 2024.

A retenir :
* il s’agit d’un entretien professionnel, mené par l’IEN de circonscription
* il intervient dans les 3 premières années d’exercice de la fonction, puis au minimum tous les 5 ans
* il concerne aussi les chargés d’école
* il est distinct du rendez-vous de carrière
* en cas de programmation la même année, le rendez-vous de carrière prime sur l’entretien professionnel
* il fait l’objet d’un compte-rendu guidé par un formulaire comportant une appréciation générale, rédigé par l’IEN, visé et éventuellement complété par le/la DASEN.
Références :

Aides, Direction, Fonctionnement de l'école

Inscription / admission à l’école : quelques points de vigilance

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La fin de l’année scolaire se profile et, avec elle, le temps des inscriptions à l’école pour la prochaine rentrée.
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Un rappel important :
L’inscription est une démarche des parents qui se soumettent à l’obligation scolaire prévue par la loi.
Il appartient aux seuls maires de contrôler que les familles présentes sur leur commune respectent l’obligation scolaire. En effet, cette compétence, qu’ils exercent au nom de l’Etat, n’est en aucun cas transférable.
DONC : Le directeur d’école n’inscrit pas les nouveaux élèves, il procède aux admissions des élèves qui ont été inscrits auparavant par le maire de la commune.

La mission du maire est décrite aux articles R.131-3 et suivants du code de l’éducation.

Le  Règlement départemental type précise le cadre de l’admission à l’école dans l’Article 2.1 :

L’admission dans une école est enregistrée par le directeur de l’école sur présentation par la famille :

– du certificat d’inscription délivré par le maire de la commune dont dépend l’école et indiquant, lorsque la commune dispose de plusieurs écoles, celle que l’enfant doit fréquenter ;
– d’un document attestant que l’enfant a subi les vaccinations obligatoires pour son âge ou un certificat de contre-indication.
A défaut de l’un ou l’autre des ces documents, l’élève est accueilli, enregistré en Admission provisoire. Sans régularisation dans les 3 mois suivant la rentrée, le Médecin scolaire est alerté.
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A savoir également :
*Un élève peut être accueilli dans une école sans y être encore réellement inscrit (désaccord des parents sur le lieu de scolarisation, attente d’un jugement, de la radiation d’une autre école, de documents attestant la vaccination, etc.). Il est alors en Admission provisoire sur ONDE, tant que la situation n’est pas réglée.
*Un élève n’est radié d’une école que s’il la quitte en cours d’année scolaire. S’il change d’école pour la prochaine rentrée scolaire, il est enregistré comme « Quittant l’école ».
*Lorsqu’un élève est radié, la date de radiation et la date d’inscription dans la nouvelle école doivent coïncider, pour ne laisser aucun jour sans scolarisation.
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Quelques documents utiles :
                                       *un modèle de mot explicatif aux parents
Direction, Documents à conserver, Textes

Sorties et voyages scolaires

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Pour rappel, la circulaire du 13 juin 2023 a modifié la règlementation concernant les sorties et voyages scolaires.

Vous trouverez ici :

L’article 5.6 a également été intégré, sur ce sujet, au nouveau Règlement départemental type des écoles de Saône-et-Loire en vigueur depuis le 16 novembre 2023.

Pour accéder à tous les documents, formulaires à remplir,… : site EPS71 

Actualités, Direction, Outils, Pilotage

Procédures passages, maintiens, passages anticipés : documents annexes

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Campagne 2023-2024 :

Documents annexes nécessaires aux procédures de passages, de maintiens et de passages anticipés :

SOMMAIRE

annexe_1_calendrier_Affelnet_6eme_2024

annexe_2 – foire aux questions destinée aux parents d’élèves

annexe_3_fiches_ONDE

annexe_3BIS_collège de secteur

annexe_4 – motifs de dérogation

annexe_5 – affectation des élèves du privé dans l’enseignement public

annexe_6 – procédure de passage en 6ème

annexe_7 – notification de poursuite de scolarité

annexe_8 – procédure d’appel

annexe_9 – constitution du dossier en cas de recours

annexe_10 – fiche de synthèse d’évaluation scolaire_pour_commissions_de_circonscription

annexe_11 – procédure de passage tous niveaux hormis 6ème

 

Actualités, Direction, Fonctionnement de l'école

Renouvellement des demandes pour l’organisation du temps scolaire

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Les demandes de validation pour l’organisation du temps scolaire sont à renouveler cette année pour toutes les écoles.

Ces demandes doivent s’effectuer tous les 3 ans, même lorsqu’aucun changement n’est prévu dans les horaires et la répartition des jours de classe sur la semaine.

Référence : article D521-12 du Code de l’éducation, modifié par décret du 27 juin 2017

Documentation : Eduscol OTS

Concrètement, quelle est la marche à suivre pour les Directeurs ?

1 – Après concertation en Conseil des maîtres, le directeur remplit un formulaire pour faire une proposition.

Parallèlement, la collectivité, qui a également reçu un courrier de Madame la DASEN pour l’informer, délibère en Conseil municipal (ou syndical dans le cas des RPI).

2 – Le sujet est mis à l’ordre du jour du 2ème Conseil d’école qui doit donner un avis sur les propositions faites.

3 – Le Directeur envoie par courrier postal, avant le 31 mars 2024, le formulaire complété, daté et signé, accompagné du procès-verbal du Conseil d’école qui a émis un avis : DSDEN de Saône-et-Loire – Service des Rythmes scolaires – 24 bd Henri Dunant – 71000 MÂCON

NB : Si le 2ème Conseil d’école ne peut être programmé avant  le 31 mars, il faudra réunir un Conseil d’école extraordinaire avec ce point à l’ordre du jour.

Les propositions du Conseil d’école et de la collectivité seront ensuite comparées et soumises à l’avis de l’IEN de la circonscription. En cas de divergence, Madame la DASEN mettra en place une concertation puis arrêtera l’organisation à retenir.

 

 

Actualités

Découvrez le dernier numéro de l’infolettre L’École 71 en version mobile !

La lettre d’information bimensuelle des écoles de Saône-et-Loire

N°41 du 30 septembre 2024

Zoom sur… l’équipe de rédaction

Une équipe pluridisciplinaire et dynamique 

Qui se cache derrière les articles que vous découvrez toutes les deux semaines dans votre infolettre ?

Des personnalités aux fonctions diverses et variées qui tentent de vous donner un aperçu le plus riche possible de la vie de vos écoles, d’être au plus près de vos projets, vous informer des actualités et nouveautés au fil de l’année,… Retrouvez-les  ici .

En direct des classes

Journées nationales du sport scolaire

La JNSS est le premier temps fort de l’année scolaire pour promouvoir le sport et la vie associative de l’école. Dans notre grand département de Saône-et-Loire, l’USEP a proposé, avec ses nombreux partenaires, deux journées, au Creusot le 17 septembre, à Chalon le 24 septembre.

  En savoir plus

JOP : ils y étaient !

Ils étaient aux Jeux paralympiques 2024 de Paris avec leurs classes. En quelques mots et quelques photos, un bref aperçu de l’expérience inoubliable vécue par les élèves et leurs enseignants.

Bravo à tous !

  En savoir plus

L’actualité pédagogique

Compétences psycho-sociales

Le volume 3 du kit pédagogique pour les séances d’empathie à l’école est sorti. Comme les deux volumes précédents, il regroupe des éclairages scientifiques et des séances à mettre en oeuvre dans tous les cycles. Au sommaire : atteindre ses buts et gérer ses impulsions, résoudre des problèmes de façon créative et efficace, réguler son stress, exprimer ses émotions de façon constructive, savoir demander de l’aide,…

  En savoir plus  

 

La question de la propreté à l’école maternelle

Depuis la rentrée, de nombreuses questions se sont de nouveau posées autour de la propreté à l’école maternelle.

En effet, depuis 2019, tous les enfants de 3 ans fréquentent l’école maternelle, certains n’ayant pas encore acquis la propreté.

Voici un rappel de quelques pistes pour que l’accueil de ces jeunes élèves se déroule dans les meilleures conditions pour eux mais aussi pour les équipes de professionnels.

  En savoir plus  

La grande lessive 

La Grande Lessive®, c’est quoi, ?

Une œuvre d’art multimédia qui détourne le dispositif des Grandes lessives collectives d’antan. Participative et citoyenne, elle engage toutes celles et tous ceux qui souhaitent tenter l’expérience.

  En savoir plus  

« Mets tes baskets et bats la maladie »

Participez à la campagne ELA et prêtez vos jambes aux enfants atteints de leucodystrophie.

  En savoir plus  

Projets Sciences 2024-2025

Il est encore temps de s’inscrire à la fête de la science 2024 ainsi qu’aux projets « Faites le pont  » ou « Prenons-en de la graine ».

Retrouvez toutes les informations sur le site :

  Sciences et développement durable   

Parlement des enfants 2024-2025, c’est parti !

La 28ème édition de l’opération du Parlement des enfants est lancée.

Au programme des propositions de lois à rédiger cette année : la lutte contre la pollution des océans !

Vous avez des élèves de CM2 et vous souhaitez faire vivre à votre classe un projet qui s’inscrit dans le Parcours citoyen ? N’hésitez plus.

Attention ! Date limite pour s’inscrire :

18 octobre 2024.

  En savoir plus  

Lancement de la 6ème édition du Prix Maison d’Izieu

« Lettres et dessins d’enfants réfugiés dans les conflits, d’hier et d’aujourd’hui ».

Cette thématique permet aux élèves de mener une réflexion sur les conséquences des conflits dont des enfants furent victimes hier et le sont encore aujourd’hui.

  En savoir plus  

Infos diverses

Temps de travail des AESH : heures d’accompagnement et heures connexes

Le temps de travail des AESH est réparti entre heures d’accompagnement auprès de l’élève et heures connexes dédiées par exemple aux temps de travail en équipe, de formation et de rencontre avec les familles ou les partenaires. Les AESH de Saône-et-Loire bénéficient d’un contrat de travail établi à 60% d’un emploi à temps plein.

  En savoir plus  

Enseigner ou se former à l’étranger

Vous souhaitez enseigner à l’étranger, suivre une formation de perfectionnement linguistique ?

Vous retrouverez toutes les informations  ici  

Santé, sécurité et conditions de travail

Vous avez des questions relatives à la santé, à la sécurité, aux conditions de travail ainsi qu’à la prévention des risques ? Les assistants de prévention de circonscription (A.P.C.) sont là pour ça !

Pour les contacter, c’est   ici  .

Directeurs : un p’tit point sur…

Les assurances scolaires 

La collecte des attestations d’assurances scolaires en début d’année devient souvent un véritable casse-tête pour les directeurs…

Sont-elles obligatoires ? Quand les demander ? Pour quelles activités ? Pour quelles sorties ? Que doivent-elles mentionner ?

  En savoir plus  

Directeurs : C’est l’moment…

Préparer son 1er Conseil d’école

“Le conseil d’école se réunit […] obligatoirement dans le mois suivant la proclamation des résultats des élections, sur un ordre du jour adressé au moins huit jours avant la date des réunions aux membres du conseil.” (Article D411-1 du Code de l’éducation)

Pour respecter ces délais règlementaires et compte tenu des congés d’automne, le 1er Conseil d’école doit donc obligatoirement se tenir entre le 4 novembre (au plus tôt) et soit le 8 soit le 14 novembre

(suivant si les résultats sont proclamés le 11 ou le 14 octobre).

Vous trouverez   ici    quelques documents pour vous aider à préparer au mieux cette instance, moment clé de la vie de votre école : texte officiel, infographie, exemple d’ordres du jour avec les thématiques incontournables, communication avec les parents, …

 

Prix Non Au Harcèlement 2024-2025, BO n° 35 du 19 septembre 2024

 

 

actus pédagogiques, Non classé

Lancement de la 6ème édition du Prix Maison d’Izieu

Confrontée comme tous les mémoriaux de la Seconde Guerre mondiale à la disparition progressive des témoins et à la nécessité de trouver de nouveaux outils pour transmettre la mémoire de cette période, la Maison d’Izieu souhaite par la création de ce prix contribuer à la réflexion et à la compréhension du présent aux jeunes générations à la lumière du passé.

Le Prix Maison d’Izieu répond à l’une des missions du mémorial : « contribuer à la réflexion et l’éducation de tous les publics sur le crime contre l’humanité et les circonstances qui l’engendrent : idéologies totalitaires, extrémismes religieux, violation des droits fondamentaux, essentialisation raciale, déportations, tueries de masse. »

La thématique de l’édition 2024-2025 : « Lettres et dessins d’enfants réfugiés dans les conflits, d’hier et d’aujourd’hui » permet aux élèves de mener une réflexion sur les conséquences des conflits dont des enfants furent victimes hier et le sont encore aujourd’hui.

Par ici:
https://prix.memorializieu.eu/
actus pédagogiques

Le protocole d’accueil des EFIV (Elèves issus de familles itinérantes et de voyageurs)

Le protocole d’accueil est un document d’accompagnement à la scolarisation pour faciliter l’accueil, l’inclusion et le suivi des élèves itinérants à destination des écoles et des équipes pédagogiques. Il est à adapter à la réalité locale.

Exemple du CASNAV de Toulouse:

Santé, Sécurité

Santé, sécurité et conditions de travail

Les assistants de prévention de circonscription :

Le chef de service, le DASEN, nomme au moins un assistant de prévention par circonscription, parmi les personnels d’État.
Ils sont chargés d’assister et de conseiller les chefs de service auprès desquels ils sont placés dans la démarche d’évaluation des risques et de mise en place d’une politique de prévention des risques, selon des modalités précisées dans une lettre de cadrage (nature des missions,
temps, moyens matériels…). Ils sont les interlocuteurs privilégiés des écoles et des personnels en matière d’hygiène, de sécurité et de conditions de travail, notamment pour le suivi du registre de santé et sécurité au travail et le DUER. Décret n° 82-453 modifié, article 4

Plus d’informations ici : Les missions de l’assistant de prévention de circonscription.

Pour toute question relative à la santé, sécurité et conditions de travail, n’hésitez pas à les solliciter :  Liste APC 2024_2025

Direction, Documents à conserver, Fonctionnement de l'école, Sécurité

Les assurances scolaires

Ai Généré, Professeur, L'École

La collecte des attestations d’assurances scolaires en début d’année devient souvent un véritable casse-tête pour les directeurs…

Sont-elles obligatoires ? Quand les demander ? Pour quelles activités ? Pour quelles sorties ? Que doivent-elles mentionner ?

Quelques points à retenir :
  • Les attestations d’assurance ne sont à exiger auprès des parents que pour les sorties qui dépassent le temps scolaire et qui sont donc facultatives (c’est-à-dire celles qui commencent plus tôt que l’horaire habituel du matin, ou qui se terminent plus tard le soir, ou qui comprennent des nuitées).

Le reste du temps, pour toutes les activités et sorties obligatoires, même si les assurances individuelles sont fortement recommandées, les élèves sont couverts par l’assurance de l’école.

  • Pour être valables, les attestations doivent absolument comporter les éléments suivants :
      • le nom et le prénom de l’enfant 
      • la durée de validité (en principe l’année scolaire, sinon elle doit être renouvelée dès le mois de janvier)
      • les mentions « Responsabilité civile » et « Individuelle Accidents » (ou « Dommages corporels », c’est la même chose)

Quelques modèles de mots à communiquer aux parents : ici.