Campagne 2023-2024 :
Documents annexes nécessaires aux procédures de passages, de maintiens et de passages anticipés :
annexe_1_calendrier_Affelnet_6eme_2024
annexe_2 – foire aux questions destinée aux parents d’élèves
annexe_3BIS_collège de secteur
annexe_4 – motifs de dérogation
annexe_5 – affectation des élèves du privé dans l’enseignement public
annexe_6 – procédure de passage en 6ème
annexe_7 – notification de poursuite de scolarité
annexe_9 – constitution du dossier en cas de recours
annexe_10 – fiche de synthèse d’évaluation scolaire_pour_commissions_de_circonscription
annexe_11 – procédure de passage tous niveaux hormis 6ème